Déposée le 5 mars 1984 par LE DOUARIN JEAN-LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCHESSE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE DOUARIN JEAN-LUC, domicilié(e) POULBLEYE, 56400 PLOEMEL (dossier no 2030418) - France.
La marque DUCHESSE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DOUARIN JEAN-LUC - POULBLEYE, 56400 PLOEMEL (dossier no 2030418) - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 1994 n°2030418 - Publication au BOPI 1994-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles : sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Liqueur, alcools et spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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